Charlotte Dubois et Louis Vaneecloo, Solucial Avocats - www.solucial.com
En période de forte chaleur comme en cas de déluge, en tant qu’avocats en droit social, nous baignons quotidiennement dans le monde de l’Entreprise, dont la définition connaît ce qui pourrait bien à terme être considéré comme une révolution. En effet, la loi PACTE (Plan d’Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises), entrée en vigueur le 22 mai 2019 a modifié pour la première fois la définition de l’entreprise, inscrite à l’article 1833 du Code Civil.
Par Boris Pourreau fondateur de Sport Heroes
Comment la qualité de vie au travail est une dynamique motrice de la RSE ?
Un des aspects importants de la Responsabilité Sociale des Entreprises est l’amélioration de la Qualité de Vie au Travail (QVT).
Par Bernard Attali, President de Gouvernance et Valeurs
Les premières approches de valorisation des actifs immatériels sont dues à EDITH PENROSE (theory of the growth of the firm) dont la dernière édition a été publiée en 2009, aux presses universitaires d’OXFORD.
Si ce thème du capital immatériel est longtemps demeuré absent du champ de pensées des économistes, les premières réflexions sur le capital immatériel remontent maintenant à près de 60 ans avec les travaux d’Edith Penrose sur les ressources tangibles et intangibles.
Dans les années 1990, Henri Tezenas du Montcel expliquait que les actifs immatériels étaient insuffisamment intégrés dans toutes les formes d’évaluation des entreprises, précisant si justement qu’« on ne tient pas compte de ce qu’on ne mesure pas ».
En 2010, le groupe de travail Thésaurus-Bercy a été constitué à la demande de Christine Lagarde, ministre de l’Économie et des Finances, par Alan Fustec.
Ses conclusions se présentent sous la forme de deux rapports : Thésaurus V1, publié le 7 octobre 2011, et Thésaurus V2, publié le 13 octobre 2015.
Le Thésaurus-Bercy V1 identifie les actifs suivants :
Ainsi il apparait que dans les 10 items identifiés par thésaurus V1, le capital social et que le capital immatériel constituent les actifs immatériels, et sont donc créateurs de valeur.
Nous allons définir plus précisément le capital sociétal, celui-ci rassemble tous ce qui relève de diverses parties prenantes au sens large et le capital naturel il rassemble tout ce qui relève de l’environnement, nous pourrions également rajouter par extension le capital humain, car les salariés compétents, motivés épanouis et fidèles permettent à l’entreprise de se développer facilement ;
Selon Bernard Marois et Alain Fustec, les actifs d’une entreprise regroupent :
La RSE fait donc partie des actifs immatériels (actifs gazeux) ou (actifs invisibles). D’autres méthodes existent, tel que sharing value développée par JAKY Ouziel, dans cette démarche il convient de vérifier que la société est engagée dans ce processus grâce à la signature de différents accords :
Afin de valoriser cet actif intangible, on retient selon la méthode développée dans sharing value généralement un montant :
Victor Waknine quant à lui développe une approche qui réconcilie performance économique, engagement des hommes, et qualité sociale son indice IBET mesure la qualité de vie au travail.
Les investissements à impact social initiés par les grandes entreprises tel que DANONE et l’OREAL, témoignent de l’importance de la politique RSE dans l’appréciation des parties prenantes d’une entreprise et donc de la marque. Ces exemples s’il en était besoin démontrent bien qu’aujourd’hui, création de valeurs, RSE et engagement social sont étroitement liés.
La prise en compte de la RSE en tant que création de valeur est également soulignée par le rôle croissant que jouent les agences de notations dans la prise en compte des facteurs RSE. La transposition de la directive européenne N° 2014 /95 UE par l’ordonnance du 19 juillet souligne s’il en était besoin que l’appréciation d’une performance d’une entreprise ne se limite pas à l’appréciation des états financiers stricto sensu. La certification par le commissaire aux comptes des éléments contenus dans le reporting extra financier souligne s’il en était nécessaire le caractère stratégique des démarches RSE menées par les entreprises.
Par Valérie Richard Responsable RSE chez BETC
Au cours des dernières années, la notion de RSE en entreprise a considérablement évolué en même temps que la fonction éponyme. D’un rôle plutôt technique d’identification, de contrôle des risques et de reportings, la RSE est devenue une fonction stratégique qui est en train de transformer profondément l’entreprise et ses marques. C’est le sens de l’histoire : après avoir recensé et diminué les impacts négatifs, la RSE s’attaque maintenant à maximiser les impacts positifs pour créer une nouvelle génération d’entreprises plus contributives et collaboratives. Pourquoi ? Parce que l’on s’est rendu compte que la RSE a un impact énorme sur la réputation de l’entreprise et donc sur sa valeur et sur ses résultats économiques. En 2017, le Reputation Institute estimait à 40% le poids de la RSE dans l’évaluation de la réputation d’une entreprise (études RepTrak). Cela, couplé à des changements climatiques de plus en plus visibles et à des scandales remettant en question les principes éthiques de certaines grandes sociétés, augmente encore plus la pression et la vigilance de la société civile et des consommateurs. C’est donc une poussée massive qui oblige les entreprises à intégrer la dimension RSE dans leurs produits et marques, mais aussi dans leur fonctionnement interne, et en particulier dans la politique RH, parce qu’elle devient un élément de plus en plus important dans l’attraction et la rétention des talents.
Le rôle stratégique des DRH ne cesse d’évoluer. Entre les enjeux d’attractivité, de rétention des talents mais aussi de transformation des organisations, les DRH sont sur tous les fronts. Cette étude a pour but de décrypter et de mettre en lumière leur quotidien, leurs défis et leur futur.
